Mentions légales

Responsable de publication :

Les Cabanes de Pyrène
Sarl au capital de 10 000 €
Gérants : Sylvain Savazzi et Charlotte Grollimund
Prat Det Clot
65370 Cazarilh
France
Tél : +33 (0)6 20 07 62 45
Email : contact@lescabanesdepyrene.com
https://www.lescabanesdepyrene.com
RCS Tarbes 790 294 060 – SIRET : 79029406000013 – APE : 5520Z
N° Déclaration CNIL : 1654970

Webmaster du site :

  • Studio à Table
  • Adresse : 42 rue du Marcadieu, 32130 Samatan
  • Site internet : www.studioatable.fr

Graphiste :

Conditions d’hébergement :

  • Hébergeur : O2switch
  • Site internet : https://www.o2switch.net 
  • N° teléphone : +33 (0) 1 70 37 76 61
  • Délégation d’hébergement : Studio à Table.

 

Droits d’auteur :

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. En application de l’article L122-4 du Code de propriété intellectuelle : » Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur est illicite (…) » et par conséquent interdite sauf autorisation de la société Studio à table. Les logos, visuels et pdf sur ce site sont la propriété de la société Studio à table. Toute reproduction intégrale ou partielle de ce site ou de l’un des éléments qui le compose est interdite. La société Studio à table se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

Conditions d’utilisation :
Le site accessible par les url suivants : www.lescabanesdepyrene.com ou .fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la Sarl Les Cabanes de Pyrène. La SARL Les Cabanes de Pyrène ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Limitation de responsabilité :
Le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes que vous voudrez bien nous signaler par email.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, la Sarl Les Cabanes de Pyrène ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la Sarl Les Cabanes de Pyrène.

Litiges :
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la Sarl Les Cabanes de Pyrène.

Déclaration à la CNIL :
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr), en date du 27 février 2013, sous le n° 1654970 v 0.

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Sarl Les Cabanes de Pyrène, Prat Det Clot, 65370 Cazarilh ou par voie électronique à l’adresse email suivante : contact@lescabanesdepyrene.com. Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la Sarl Les Cabanes de Pyrène à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la Sarl Les Cabanes de Pyrène. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

La Sarl Les Cabanes de Pyrène est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, accessible à l’URL suivante : www.lescabanesdepyrene.fr, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre. En particulier l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing ») est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de la Sarl Les Cabanes de Pyrène.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@lescabanesdepyrene.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.